Liste des délibérations
Liste des délibérations
Demande d'adhésion de la commune de Calce aux coméptences anciennement excercées par Perpignan Méditérrannée Métropole dans le cadre de la fin de la représentation-substitution
Attribution d'une prime exceptionnelle au personnel communal - Médailles d'Honneur du travail
Approbation du rapport de la CLECT du 05.12.2022
Plan de contrôle des obligations légales de débroussailleement (OLD)
Aide sociale : prise en charge de factures de cantine et de centre aéré
lancement de la procédure de la cession partielle du chemin rural de Montner à Calce (lieudit Camps de la Feches - Camps dels Estangs)
Commission de DSP Le Presbytère - invitation d'une personnalité
Decision Modificative n°3 - Budget 2022 - virement de crédits
Delib 1 Désaffectation et aliénation partielle du chemin rural de "Las Fonts à Calce" après enquête punblique.
Delib 2 DSP pour l'exploitation du Multiservice communal "Le Presbytère" - approbation de principe - Renouvellement - projet( de contrat de déléguation de service public
Delib 3 Convention relative à l'orgnaisation des modalités de remborusement par PMMCU à la commune de Calce suite à la distirbution du magazine trimestriel l'Agglo
Delib 4 EDF ENR Mesures d'accompagnement - Promesse de bail civil
Délib 1. N22022023_01
Délib;2 N°22022023_02
delib 3 N°22022023_03
délib 4 N°22022023_04
delib 1. N 29032023_01
delib 2. N°29032023_02
delib 3 N°29032023_03
delib 4; N°29032023_04
delib 5 N°29032023_05
delib 6. N29032023_06
delib 7. N°29032023_07
delib 8. N29032023_08
.liste des déliberations votees en conseil municipal du 29.03.2023
delib 1 N°16052023_01
delib 2 N°16052023_02
delib 3. N15052023_03
delib 4. N°15052023_04
delib 5. N°15052023_05
delib 6 N°16052023_06
liste des délibérations votees en C.M du 16.05.2023
LISTE DELIBERATION DU C.M 09.06.2023
Délibération 1 - N 09062023_01
Liste des délibérations adoptées lors du Conseil Municipal du 11 Juillet 2023
Objet : Création d'un poste non permanent pour un accroissement temporaire
Objet : Bail à ferme des oliveraies et amanderaie communales
OBJET : Débroussaillage des chemins ruraux – achat d’une épareuse
CAFE RESTAURANT MULTISERVICES - DSP- choix du délégataire
CAO MO architecture chateau las fonts - initation d'une personnalité.
Délib N°3 12092023_03 achat d'un camion polybenne choix du concessionnaire
Délib N°4 - Assujettissement des logements vacants à la TH
liste des délibérations votées en Conseil Municipal du 12.09.2023
liste
liste des délibérations votées en C.M du 12.12.2023
Liste des délibération du Conseil Municipal du 10 Janvier 2024
LISTE DES DELIBERATIONS - CONSEIL MUNICIPAL DU 19.03.2024
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 14.05.2024
délibérations - CONSEIL MUNICIPAL du 14.05.2024
délib 19062024_01 contrat de réservation de berceaux MIL DOMINIS BAIXAS
Délib 19062024_02 - fermage bergerie - secheresse - réduction du montant du fermage 2024.
délib 3 19062024_03 occupation domaniale hébergement relais télérelève compteur d'eau
délib n 4 n°19062024_04 - occupation domaniale hebergement passerelle pour télérelève compteur d'eau
délib 5 19062024_05 dispositif expérimental aide en faveur de l'eau
liste des délibérations
liste des délibérations C.M du 30.07.2024
LISTE DES DELIBERATIONS VOTEES EN C.M DU 25.09.2024
DELIBERATION N 01 25092024_01
déliberation n° 2 25092024_02
déliberation 3 25092024_03
deliberation 4 2509204_04
délibération n° 5 25092024_05
Mairie de Calce : Bruno VALIENTE
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12 route Estagel 66 600 Calce |
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04 68 64 22 85 |
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| Ouverture au public du Lundi au Jeudi de 15 H à 18 H et le Vendredi de 15 H à 17 H |
Perpignan Méditerranée
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