Conseil Municipal 23.09.26

Mercredi 23 septembre 2026 à 18 HEURES

  Salle  du Préau
 
ORDRE DU JOUR
 
INFORMATIONS DIVERSES :
·       Travaux :  château de les Fonts,
                   Maison cœur de village,
·       Eglise paroissiale - CCRP : conservation préventive et curative du retable, sculptures et objets en bois, pierre et plâtre.
                  
DELIBERATIONS :
 
Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 05.08.2026
 
N°01. Convention de servitude de passage pour ouvrages souterrains CAMPS DE LAS FECHES parcelle A 550
N°02. Location des salles - Château de las Fonts :  tarif
N°03. Demande de subvention auprès du Conseil Départemental dans le cadre du programme d’aide pour l’aménagement mobilier de la médiathèque située au cœur du village.
N°04. Demande de subvention auprès du Conseil Départemental dans le cadre ADES pour la rénovation de la Maison cœur de village, la réalisation de la médiathèque et d’une salle tiers vie.
N°05.  Convention relative à l’organisation des modalités de remboursement par PMMCU à la commune de de Calce pour la distribution du magazine trimestriel l’AGGLO du 01.06.2026 au 31.08.2026.
N°06.  Participation de la commune aux frais de déplacement de M. Sacha CHAMOTTY dans le cadre de la manifestation organisée au château de Les Fonts.
N°07. Participation communale – remboursement aux parents des frais de restauration scolaire
N°08. D.M 04 Virement de crédits.
N°09. Instauration de la Taxe sur la vacance des locaux d’habitation.
N°10. Répartition des Redevances d’Occupation du Domaine Public et d’Occupation Provisoire du Domaine Public par les ouvrages des réseaux de distribution d’électricité entre voiries communales et voiries d’intérêt communautaire.
N°11. Révision des loyers des bâtiments communaux du domaine privé de la commune.